Le prochain conseil communautaire aura lieu le
Lundi 8 avril 2024 à 19h00
à la salle des fêtes de Vornay
Ordre du jour
– Approbation du procès-verbal de la réunion du 18 mars 2024,
– Durée d’amortissement des biens de faible valeur,
– Durée des amortissements comptabilité M57,
– Mise à jour du règlement budgétaire et financier de La Septaine,
– Virements de crédits de chapitre à chapitre au sein de la même section dans la limite de 7,5% des dépenses réelles de la section — Budget principal,
– Virements de crédits de chapitre à chapitre au sein de la même section dans la limite de 7,50/s des dépenses réelles de la section — Budget annexe ZAC,
– Approbation des comptes de gestion,
– Désignation d’un Président pour le vote des comptes administratifs,
– Approbation des comptes administratifs,
– Affectation des résultats antérieurs,
– Vote du taux des taxes,
– Vote des taux OM,
– Subvention 2024 à l’école de Musique de La Septaine,
– Vote du budget principal 2024,
– Vote du budget annexe du SPANC 2024,
– Vote du budget annexe « ZAC des Alouettes » 2024,
– Règlement OPAH,
– Ouverture des ALSH été 2024,
– Création de postes saisonniers pour l’accueil de loisirs d’été 2024,
– Tarifs 2024 Gîte d’Osmoy,
– Convention Ad2t Gîte d’Osmoy,
– Adhésion au C.A.U.E du Cher,
– Demande de subvention auprès de la CAF du Cher,
– Convention avec la Halte-garderie « Les Petits Monstres »,
– Questions diverses
