Le prochain conseil communautaire aura lieu le
Lundi 26 septembre 2022 à 19h00
à la salle des fêtes de Crosses
Ordre du jour :
– Approbation du compte-rendu du 11 juillet 2022,
– Modification des statuts du SDE 18,
– Avis sur le PLUi des Terres du Haut Berry,
– Modification des horaires d’ouverture des accueils périscolaires le matin,
– Modification des horaires d’ouverture des accueils de loisirs du mercredi et des vacances,
– Modification des tarifs accueils périscolaires et des accueils avant-centre de loisirs,
– Modification du règlement des accueils périscolaires de La Septaine,
– Convention avec le CIT pour le projet Vélo route de La Septaine,
– Convention école de musique de La Septaine,
– Subvention école de musique de La Septaine,
– Remise à disposition d’un bien à la commune de Gron,
– Noms du groupe scolaire d’Avord et de l’école de Gron,
– Taxe d’aménagement,
– Tarifs SPANC,
– Décision modificative 1 / Budget Principal,
– Exonération de la TEOM pour les personnes assujetties à la redevance spéciale,
– Créances éteintes,
– Plan de financement rénovation de l’éclairage public à Soye-en-Septaine,
– Approbation du règlement du télétravail,
– Création de postes suite à avancement de grade,
– Augmentation du temps de travail de 2 agents,
– Création de postes pour accueils périscolaires et extrascolaires,
– Création de 12 postes saisonniers d’adjoint d’animation à temps complet ALSH petites vacances,
– Création de 4 postes saisonniers d’adjoints techniques à temps non complet, ALSH petites vacances,
– Ouverture d’un poste d’Adjoint d’Animation pour les petites vacances de l’accueil jeunes (SAJS),
– Mise à jour du tableau des effectifs,
– Remplacement d’un délégué au sein de la commission développement économique,
– Questions diverses
