Le prochain conseil communautaire aura lieu le
Lundi 15 décembre 2025 à 19h
à la salle des fêtes de Soye-en-Septaine
Ordre du jour
– Approbation du procès-verbal de la réunion du 10 novembre 2025,
– Aide économique – Aide à l’immobilier – SARL Loiseau,
– Aide à l’apprentissage – ETS Clavel,
– Aide à l’apprentissage – Boulangerie-Pâtisserie L’Épinette,
– Avenant n°2 à la convention OPAH entre l’ANAH, les Terres du Haut Berry et La Septaine,
– OPAH – Dossiers d’aides (6),
– Ouverture dominicale du Marché aux Affaires,
– Approbation du règlement de Redevance Spéciale OM,
– Convention Redevance Spéciale OM,
– Montant 2026 Redevance Spéciale OM,
– Plan de financement modificatif SDE 18 – Passage en LED à Avord,
– MODULO refacturation des factures d’énergie,
– Définition de l’intérêt communautaire au titre de la compétence optionnelle « action sociale d’intérêt communautaire »,
– Frais de scolarité,
– Subventions aux coopératives scolaires dans le cadre d’un appel à projets,
– Créances admises en non-valeur – Budget général – Budget SPANC,
– Décision modificative n°1 du budget SPANC,
– Constitution d’une provision pour risques et charges de fonctionnement budget général,
– Versement d’une avance vers le budget annexe ZAC des Alouettes,
– Décision modificative du budget général,
– Ouverture de crédits 2026 budget général,
– Demande de subvention DETR,
– Demande de subvention projet « Plantez le décor »,
– Adhésion à l’APST 18,
– Participation employeur à la prévoyance,
– Participation employeur à la santé,
– Questions diverses
