Le prochain conseil communautaire aura lieu le
Lundi 2 octobre 2023 à 19h00
à la salle des fêtes d’Avord
Ordre du jour :
– Approbation du procès-verbal de la réunion du 10 juillet 2023,
– Approbation du procès-verbal de la réunion du 11 septembre 2023,
– Contrat de territoire,
– Convention OPAH,
– Avenant l convention OPAH,
– Approbation de l’avenant à la convention partenariale 2023-2025 relative au pôle départemental pour la lutte contre l’habitat indigne et non décent (PDLHI),
– Décision modificative 2 Budget Général,
– Demandes de subventions Etude de transfert des compétences eau et assainissement,
– Exonération de la TEOM pour les personnes assujetties à la redevance spéciale,
– Création d’un poste d’A.T.S.E.M Principale de lère classe à 30/35ème,
– Créations de postes suite à avancement de grade,
– Ouverture d’un poste d’Adjoint d’Animation pour les petites vacances de l’accueil jeunes 2023/2024,
– Avis sur la demande d’autorisation environnementale déposée par le SIAB3A,
– Synthèse de la procédure, de participation du public par voie électronique ZAC d’Avord,
– Élection d’un délégué suppléant au SICTREM de Baugy,
– Terrain ZAC de Baugy,
– Modalité mise à disposition modification simplifiée PLUi
– Nouveau règlement régional d’intervention pour la mise en œuvre du fonds partenarial économie de proximité et du CAP économie de proximité RÉGION CENTRE-VAL DE LOIRE / COMMUNAUTE DE COMMUNES LA SEPTAINE,
– Subvention école de musique,
– Avenant l convention école de musique,
– Remplacement de membres dans différentes commissions de La Septaine,
– Retrait de la délibération 2023-07-077 en date du 10 juillet 2023,
– Rénovation de l’éclairage public à Osmoy,
– Questions diverses.
